Certaines pièces dont vous entrez en possession dès l’achat de votre véhicule ont une importance capitale. C’est l’exemple du certificat de conformité, un document nécessaire pour l’immatriculation de votre véhicule. Si ce document vous a toujours intrigué, voici la quintessence de ce que vous devez en savoir.
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Le certificat de conformité : généralités
Le certificat de conformité est indispensable seulement dans les cas où vous importeriez un véhicule pour la France. C’est un document qui permet d’attester la légitimité d’un véhicule à rouler sur le sol français. Les services d’homologation des marques constructeurs se chargent généralement de fournir ce document. En effet, plusieurs informations permettent de vérifier si le véhicule est conforme.
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Ces dernières sont donc consignées dans le certificat de conformité. Il s’agit entre autres des renseignements comme :
- le modèle de votre voiture ;
- la puissance de votre véhicule ;
- la date de mise en circulation de votre automobile ;
- les caractéristiques techniques de votre voiture, etc.
Ainsi, le certificat de conformité figure parmi les pièces à fournir pour l’immatriculation de votre automobile. Une fois la conformité vérifiée, vous pouvez prétendre à une immatriculation afin de retirer votre carte grise.
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Le certificat de conformité pour quel prix ?
Un certificat de conformité est souvent gratuit. Lorsque vous achetez une voiture neuve, ce document est mis dans la boite à gant par votre constructeur. Toutefois, il peut arriver que vous ne le retrouviez pas.
Dans ce cas, vous avez la possibilité d’entamer des démarches de réclamation auprès du constructeur. Par ailleurs, vous pouvez en demander le duplicata auprès de vos constructeurs lorsque vous le perdez. Cependant, les prix ainsi que les délais d’émission varient d’une marque à une autre.
Par exemple, Volkswagen et Audi proposent le certificat le moins cher du marché pour 119 euros. Pour des marques comme Toyota, vous débourserez 139 euros contre 219 euros pour FIAT. Pour la Bentley et la Maserati, vous aurez respectivement besoin de 650 et 890 euros hors taxe. La durée de livraison peut varier entre 6 et 21 jours.
Un certificat de conformité pour les véhicules non européen ?
Lorsqu’un véhicule n’est pas normalement conçu pour rouler en Europe, il ne dispose pas de certificat de conformité. Cependant, il peut être mis en circulation après l’obtention de son immatriculation. Pour y arriver, vous devez dans un premier temps vous adresser à la Direction régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement (DREAL).
L’agence se chargera de mettre en conformité votre voiture afin que vous puissiez rouler sur le territoire français et dans toute l’Europe. Il faut dire que c’est un processus chronographe qui par la même occasion reste onéreux.
Le certificat est-il toujours réclamé ?
Il est possible que les agents de l’ANTS (Agence nationale des titres sécurisés) ne vous réclament pas ce document sous certaines conditions. Ainsi même si votre véhicule est importé la première condition est que les champs D1, D2 et D3 soient remplis. La deuxième condition implique qu’il y ait deux chiffres après l’étoile du champ K.
Vous savez désormais l’essentiel du certificat de conformité. L’avoir ne vous causera plus donc aucun souci.
